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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Jacques Vernet
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CIRE A GREFFER JV 80%
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRE A GREFFER JV 80%
Ets Jacques Vernet, SAS

Numéro de dépôt :
4024746
Date de dépôt :
04/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2023
CIRE A GREFFER JV 80% de Ets Jacques Vernet

Présentation de la marque CIRE A GREFFER JV 80%

Déposée par voie électronique le 4 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Jacques Vernet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIRE A GREFFER JV 80% » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Jacques Vernet domicilié(e) 12 Avenue Eisenhower - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Jacques Vernet, M. Carle VERNET domicilié(e) 12 Avenue Eisenhower - 84000 - AVIGNON - France.

La marque CIRE A GREFFER JV 80% a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRE A GREFFER JV 80% est expirée depuis le 4 août 2023.

Ets Jacques Vernet a également déposé les autres marques suivantes : MICROGREF , MICROGREF , MICROGREFF , Ets JACQUES VERNET , LUDAX , AVETTE , AJA , JOY , AJA , AJA


Ets Jacques Vernet, SAS - 12 Avenue Eisenhower - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 562620807


Ets Jacques Vernet, M. Carle VERNET - 12 Avenue Eisenhower - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628063 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.